Les députés togolais mardi à l’unanimité, deux projets de loi dans des secteurs porteurs, le premier dans le domaine de l’éducation et le deuxième dans le domaine du numérique. Le […]
Une conférence internationale axée sur le thème « Promouvoir l’universalisation et la mise en application effective de la Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire » s’est déroulée mercredi […]
Les députés togolais ont adopté ce lundi à l’unanimité, trois projets de loi de ratification portant sur la santé, l’eau et les mines, a constaté l’Agence Savoir News. Le premier […]
La première session ordinaire de l’année s’est ouverte mardi à l’Assemblée nationale, avec un calendrier « bien rempli » pour les « quatre prochains mois », a souligné Mme Yawa Djigbodi Tsègan, présidente de […]
Les députés togolais ont adopté mardi à l’unanimité, le projet de loi portant interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques […]
Les députés togolais ont apporté des modifications au code de justice militaire et au statut des personnels et des auxiliaires des juridictions militaires, lors d’une séance tenue mardi. Les modifications […]
Les députés togolais ont voté mardi à l’unanimité, une loi infligeant des peines de prison aux auteurs d’actes à caractère sexuel sur des apprenants. Au Togo, les actes de violence […]
Le Togo dispose désormais d’un texte visant à « encadrer et sécuriser » l’affacturage, les députés ayant adopté mardi à l’unanimité, le projet de loi uniforme relative à ladite activité dans les […]
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